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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL S.V.G
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CAVES ROYALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES ROYALES
SOCIETE DES VINS GUEVEL S.V.G., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98729784
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque CAVES ROYALES

Déposée le 24 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL S.V.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAVES ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS GUEVEL S.V.G domicilié(e) 62 rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 980 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CAVES ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES ROYALES est expirée depuis le 24 avril 2008.

SOCIETE DES VINS GUEVEL S.V.G a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DU PRINCE , VIN DE LA TONNELLE , ROC D'OR


SOCIETE DES VINS GUEVEL S.V.G., (société anonyme) - 62 rue de la République, 29410 PLEYBER-CHRIST - France - SIREN 375980273


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303164 - Publication au BOPI 2000-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).